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  • La carte grise auto
    de l UE Immatriculation d une auto provenant d un pays n appartenant pas à l UE Précisons que toute modification qui aboutirait au changement d une de ces données caractéristiques de votre voiture nombre de décibels puissance du véhicule est passible de contravention Le prix de la carte grise est fonction du nombre de chevaux et de la région où la voiture est utilisée Au lien qui suit en savoir plus sur le nouveau Système d Immatriculation des Véhicules SIV Notice explicative du formulaire de demande de carte grise en vue d obtenir une immatriculation Cette notice mentionne l ensemble des rubriques techniques du nouveau certificat d immatriculation et notamment les nouvelles rubriques techniques figurant sur la carte grise Les rubriques D1 D2 D2 1 D3 E F1 F2 F3 G G1 J J1 J2 J3 K P1 P2 P3 P6 Q S1 S2 U1 U2 V7 V9 Z1 à Z4 Ce document mentionne également les pièces à joindre à une demande de certificat d immatriculation Notice explicative Pour qui le retrait de points si sur une carte grise figure le nom de plusieurs titulaires Sachant qu en cas d infraction entraînant un retrait de points c est le titulaire de la carte grise qui se voit retirer des points Qu en est il lorsque la carte grise comporte plusieurs noms Le fait de mettre la carte grise au nom de M et Mme permet il de créer un doute sur le conducteur au moment de l infraction et de là d échapper au retrait de point Le fait que plusieurs noms figurent sur la carte grise ne fait nullement obstacle au retrait de points en effet c est le premier nom figurant sur ce document qui se verra attribuer l infraction et ainsi retirer des points Le conseil d Etat vient de le rappeler dans une décision du 25 février 2011 Arrêt Brouard req n 338692 Dans cette affaire M Brouard et sa compagne étaient tous deux titulaires de la carte grise d un véhicule Ils se sont vus adresser à leur adresse commune plusieurs avis de contravention relevés par radar automatique à la suite d excès de vitesse Ces contraventions ont été réglées les rendant ainsi définitives Dès lors le retrait de points opéré sur le permis de conduire du premier nom figurant sur la carte grise a été déclaré parfaitement régulier par le Conseil d Etat Ainsi la co titularité de la carte grise engendre une présomption de responsabilité pénale sur le premier nom qui apparaît Si celui ci conteste être l auteur de l infraction il devra alors contester et non pas payer car après le retrait de points toute contestation sera jugée irrecevable On peut se poser la question de savoir ce qui ce passe si le premier titulaire de la carte grise n a pas de permis de conduire Quelques formalités concernant la carte grise Obtenir un duplicata de certificat d immatriculation carte grise en cas de vol Obtenir un duplicata de certificat

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  • Les diverses classes de contravention ou de PV
    la route motards chauffeurs routiers taxi agents commerciaux responsable de flotte à qui ce guide très récent Novembre 2007 réserve une place importante trouveront des réponses concrètes aux questions qu ils se posent sur leur permis de conduire Combien de points me reste t il Comment obtenir un permis blanc Est ce que mon employeur peut me licencier si je perds mon permis de conduire Pratique et très compréhensible il fournit des conseils et des astuces simples à tous ceux qui souhaitent éviter l annulation définitive de leur permis de conduire par manque de points Par des exemples concrets et tirés de la pratique il détaille les différents moyens offerts au justiciable pour éviter de perdre des points et explique les procédures légales et judiciaires à mettre en oeuvre pour en récupérer Ce guide a également pour vocation d expliquer comment l administration et la justice traitent les infractions routières et résume les procédures pénales qui sont susceptibles d être appliquées au contrevenant et les risques qu il encourt Ce guide se révèlera vite indispensable à ceux dont le nombre de points est proche de zéro Découvrir le sommaire de Permis de Conduire les Nouvelles Dispositions Comment Y Faire Face par Maître Arnaud Ducrocq avocat au Barreau de Lille et spécialiste du droit routier Les diverses classes de contravention ou de PV Définition Les contraventions sont divisées en 5 classes qui peuvent donner lieu à des amendes allant de 38 à 1500 d amende voire même jusqu à 3000 en cas de récidive A ces contraventions peuvent s ajouter certaines peines complémentaires la suspension du permis de conduire l interdiction de conduire des véhicules à moteur ne nécessitant pas la possession d un permis Les 4 premières classes concernent les contraventions peuvant bénéficier de la procédure de l amende forfaitaire Les contraventions de cinquième classe ne peuvent pas bénéficier de l amende forfaitaire le passage au tribunal est alors automatique La procédure de l amende forfaitaire L amende forfaitaire est la procédure simplifiée qui permet à l auteur d une infraction d éviter des poursuites par le paiement d une somme forfaitaire Cette procédure de l amende forfaitaire touche la majorité des contraventions des 4 premières classes à partir du moment ou la contravention ne dépasse pas 375 et n a pas entraînée de dégâts matériels ou corporels La liste des contraventions pouvant bénéficier de l amende forfaitaire est fixée par décret en conseil d état L art L529 7 du code de procédure pénal précise que pour les contraventions de deuxième troisième et quatrième classe l amende forfaitaire peut être minorée si le contrevenant en règle le montant dans les conditions prévues par l article L529 8 du code de procédure pénal les articles R 49 1 à R49 8 d un décret en conseil d état en fixent la liste Dans le cas où l on souhaite bénéficier de l amende forfaitaire minorée il faut suivant l article L529 8 du code de procédure pénale la régler soit

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  • La législation et le contrôle du taux alcoolémie
    ou après constat de conduite d état d ivresse manifeste Deux modes de vérification sont alors prévus par le code de la route article L 234 9 du code de la route soit des examens médicaux prise de sang soit un contrôle par éthylomètre Mais encore faut il que l examen préalable se soit révélé positif Dans une affaire jugée le 18 juin 2004 par le Tribunal correctionnel de Grenoble un conducteur dont l haleine sentait fortement l alcool a été soumis par deux fois à un contrôle par éthylotest négatif Néanmoins les policiers ont alors décidé de le soumettre à l éthylomètre 0 82 mg l d air expiré Le Tribunal de Grenoble a considéré que ce contrôle par éthylomètre était nul car un conducteur ne peut être soumis aux vérifications à l aide d un éthylomètre que lorsque les épreuves de dépistage permettent de présumer l existence d un état alcoolique En conclusion deux contrôles sinon rien Me Farajallah Avocat au Barreau de Paris Les conséquences d un contrôle d alcoolémie positive Si le taux d alcoolémie relevé se situe entre 0 50g et 0 80 g l infraction est une contravention Contravention qui est punie Par une amende de 4iéme classe Le retrait de 6 points du permis conduire Le cas échéant par une suspension du permis pour une durée de trois ans au plus Enfin l immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L 325 1 à L 325 3 Sachez qu en cas d alcoolémie égale ou supérieure à 0 80 gramme par litre de sang est un délit A noter qu une décision du 15 avril 2011 de la cour de cassation a supprimé dans la grande majorité des cas la garde vue en cas d alcoolémie supérieur ou égal à 0 40 mg litre d air expiré au volant ou au guidon voir ci dessous Les peines encourues peuvent alors atteindre 4500 d amende 2 ans de prison et en vertu de l Article L234 2 du code la route Ce peut être aussi La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus sans possibilité pour le juge d accorder un permis blanc ce qui signifie que cette suspension ne peut être limitée à la conduite en dehors de l activité professionnelle L immobilisation du véhicule dans les conditions prévues aux articles L 325 1 à L 325 3 La réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire le nombre maximal de points du permis étant rappelons le de 12 article 223 1 du code de la route l annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d un nouveau permis pendant trois ans au plus L interdiction de conduire certains véhicules à moteur ne nécessitant pas le permis de conduire Une peine de jours amende L obligation d accomplir à ses frais un stage de sensibilisation à la sécurité routière Enfin sachez que la

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  • Les limitations de vitesse en France
    du chauffeur ou ne le connaissez pas vous devez Utiliser le formulaire de requête en exonération ou rédiger une lettre expliquant que vous ne savez pas qui conduisait justifier du montant de la consignation préalable c est obligatoire Cette consignation égale au montant de l amende forfaitaire soit 135 euros ou à celui de l amende forfaitaire majorée soit 375 euros La consignation n est pas une amende aucun point ne sera retiré La consignation pourra être payée par téléphone au 0 820 11 10 10 avec une carte bancaire par Internet sur le site www amendes gouv fr avec une carte bancaire par chèque à l ordre du trésor public par timbre amende Joindre l avis de contravention si la réclamation intervient après l envoi de l avis d amende forfaitaire majorée Signer le formulaire ou la lettre et adresser le tout par courrier recommandé avec accusé de réception L officier du Ministère Public au vu de la requête recevable si vous avez omis de respecter la procédure c est irrecevable pourra alors classer sans suite et vous pourrez demander le remboursement de la consignation ou engager des poursuites devant le Tribunal de Police Dans ce dernier cas une audience sera fixée A l audience la photographie du conducteur sera en principe au dossier du Tribunal et le chef d entreprise fera ainsi la preuve de sa non culpabilité Il devrait alors être relaxé et ce dernier ne pourra pas faire l objet d une condamnation pénale pas de suspension de permis pas de retrait de points En revanche il y a de fortes chances que le Tribunal le déclare redevable pécuniairement bien que la photo ne lui corresponde pas Cette distinction entre condamné pénalement et redevable pécuniairement a été instauré pour inciter à dénoncer le véritable conducteur En conclusion en cas d excès de vitesse par l un de ses chauffeurs le chef d entreprise doit obligatoirement respecter la procédure de contestation s il n entend pas se voir retirer des points personnellement Le paiement de l amende sans contestation vaut en effet reconnaissance de culpabilité Il n a aucune obligation de dénonciation car aucun texte ne le prévoit Il n y a donc aucune sanction à ne pas dénoncer Le seul risque est de se voir en qualité de représentant de la personne morale tenu de payer la redevance pécuniaire après contestation Maître Farajallah Avocat au Barreau de Paris Spécialiste en droit pénal et enseignant à l Ecole de Formation du Barreau de Paris Les pénalités encourues en cas d excès de vitesse Les amendes et le retrait de pointsRappelons le décret du 31 Mars 2003 qui sanctionne l excès de vitesse modifié 7 décembre 2004 Article R413 14 Décret nº 2003 293 du 31 mars 2003 art 2 IV Journal Officiel du 1er avril 2003 I Le fait pour tout conducteur d un véhicule à moteur de contrevenir aux dispositions relatives aux vitesses maximales fixées par le présent code ou édictées par l autorité investie du pouvoir de police est puni de l amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe 750 à 1500 et 3000 si récidive en cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 50 km h ou plus De la quatrième classe dans les autres cas 90 à 750 Toutefois lorsque le dépassement est inférieur à 20 km h et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km h l amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la troisième classe 45 à 360 II Toute personne coupable de l infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km h à 50 km h encourt également la peine complémentaire de suspension pour une durée de trois ans au plus du permis de conduire cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l activité professionnelle par l octroi d un permis blanc Si la vitesse relevée lors de l infraction est supérieure de plus de 50 km h à la vitesse limite autorisée des peines complémentaires peuvent être décidées par le juge depuis le 7 décembre 2004 et ce en vertu de l article R413 14 du code de la route telles La confiscation du véhicule dont le prévenu s est servi pour commettre l infraction s il en est propriétaire Toute personne coupable de l infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km h ou plus encourt également la peine complémentaire de suspension pour une durée de trois ans au plus du permis de conduire cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l activité professionnelle III Toute contravention prévue au présent article donne lieu de plein droit à une réduction du nombre de points du permis de conduire dans les conditions suivantes 1º Pour tout conducteur en cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 40 km h et 50 km h réduction de quatre points 2º Pour tout conducteur à l exception de ceux titulaires depuis moins de deux ans du permis de conduire en cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée a Compris entre 30 km h et moins de 40 km h réduction de trois points b Compris entre 20 km h et moins de 30 km h réduction de deux points c De moins de 20 km h réduction d un point 3º Pour tout conducteur titulaire depuis moins de deux ans du permis de conduire en cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 40 km h réduction de trois points Décret 2003 293 art 8 Les dispositions des articles 2 3 4 6 et 7 sont applicables à Mayotte La suspension du permis Elle peut être administrative ou judiciaire A la suite d un excès de plus de 50 km h et même en cas d excès de vitesse de plus de 30 km h si on refuse l amende forfaitaire et on conteste la contravention devant un tribunal ce dernier a la

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  • Le carburant de l'auto (super, supercarburant, gasoil)
    grâce aux informations remontées par les utilisateurs de carbeo com Obtenir l application mobicarbu Le prix du carburant en France www prix carburants gouv fr Avec prix carburants gouv fr vous pouvez trouver sans difficulté non seulement les prix de l essence des stations service proches de chez vous mais aussi dans la France entière Grâce à ce nouveau site il est enfin possible de roulez éco en effet on peut découvrir sur le site des écarts au litre de carburant pouvant atteindre 0 20 ce qui vous l avouerez est loin d être négligeable La vocation de ce site est en effet comme l avait déclare le ministre des finances Donner aux français une information transparente sur le prix des carburants Telle est l ambition de ce site Internet dont l objectif est double permettre aux automobilistes de s informer sur les prix pratiqués par les différents points de vente de leur commune ou de leur département et disposer d un éclairage sur la politique énergétique de la France Tous les facteurs sont en effet réunis pour que le pétrole demeure une ressource rare et chère dans les années et les décennies à venir Cela suppose des changements de comportement de la part des pétroliers vis à vis des consommateurs qui ont de nouvelles et légitimes exigences d information et de la part des consommateurs eux mêmes dans leur mode de consommation C est pourquoi dans le prolongement des initiatives que j ai déjà prises dans ce sens en créant l année dernière l observatoire des prix des carburants je crois que le nouveau contexte pétrolier que nous connaissons justifie que nous allions plus loin dans l information du citoyen Une obligation de transparence complète et d information permanente existe désormais pour la plupart des opérateurs distribuant du carburant en France tout point de vente ayant vendu l année précédente plus de 500m3 de carburants devant afficher ses prix en temps réel sur le site Pour prendre connaissance du prix des carburants rien de plus simple il suffit de taper le nom de localité ou d un département où l on souhaite connaître ce prix du carburant prix du gasoil et prix du sans plomb 95 et l on obtient le tarif de toutes les stations service de la localité ou du département en question qui ont vendu plus de 500 m3 de carburant l année précédente Cela représente environ plus de 8 000 stations service sur les 13 000 existantes en France Il est même possible avant un déplacement d obtenir sur www prix carburants gouv fr le tarif des différents carburants des stations services situées sur un itinéraire précis Les stations services ouvertes jour et nuit en France www transporteurs net Liste des stations services ouvertes 24h 24h en France Le supercarburant 95 E10 nouveau carburant pouvant contenir jusqu à 10 en volume d éthanol est progressivement distribué dans les stations service depuis 1er avril 2009 L objectif de ce supercarburant 95 E10 est de contribuer à

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  • Les pneus de l'auto
    Aux performances de ses produits Michelin associe une prestation de suivie inscrite dans la mission de l entreprise contribuer à la mobilité Une grande marque comme Michelin se devant de construire une relation forte avec ses clients Michelin ne veut pas seulement vendre des pneus mais aussi accompagner les consommateurs sur la route et les écouter www pirelli fr Sur le site internet de Pirelli vous pourrez découvrir toute la gamme du pneu auto Pirelli et optimiser votre choix de pneus Vous y trouverez aussi la liste des distributeurs des pneus Pirelli Comme le souligne Pirelli le pneu est un composant fondamental de la sécurité c est le seul élément mettant en contact votre voiture et le sol accomplissant nombre de fonctions vitales Il est donc très important de ne pas négliger le choix de ses pneus de les entretenir et les contrôler avec régularité et sérieux Sur le site de Pirelli des conseils et la liste des revendeurs www dunlop fr Sur le site internet des pneus Dunlop vous apprendrez à savoir comment faire pour éviter bien des problèmes avec ses pneus A découvrir par exemple de quelle manière l usure de vos pneus vous indique si la pression de ceux ci est trop élevée ou trop basse A l aide de la liste de vérification entretien des pneus du site de Dunlop vous vous évitez beaucoup d inconvénients et de soucis Sites de re vendeurs de pneu par internet www discount pneus com Discount pneus propose aux particuliers ainsi qu aux garagistes la vente de pneus à des prix extrêmement compétitifs Un site très complet et très instructif pour qui veut en savoir plus sur le pneu voiture www pneus online fr Pneus online c est plus de 700 centres de montage partenaires pour la livraison le montage et l équilibrage de vos pneus lors de votre commande via le net Vous pouvez aussi choisir le centre de montage le plus proche de chez vous pour le montage de vos pneus www 123pneus com Un autre spécialiste du pneu pour voitures et utilitaires Dispose de 230 partenaires de montage dans toute la France 123pneus com est un magasin en ligne reprenant le concept de Delticom AG Hannovre Allemagne www promopneu fr Promopneu est le site de la vente en ligne de pneu d Auto Star qui possède une expérience de plus de 25 ans dans la réparation automobile Quelques sites de spécialistes de la pose rapide du pneu auto www euromaster fr Sur son site internet Euromaster vous présente tous ses services et ses conseils pour choisir le pneu adapté à votre véhicule auto moto 4x4 et à votre conduite Euromaster distribue toutes les plus grandes marques de pneus Michelin Continental Uniroyal Pirelli Kleber BF Goodrich Dunlop Vous pouvez par le biais de leur site Prendre rendez vous non seulement pour vos pneus mais aussi pour vos révisions freins amortisseurs échappement pneu auto et 4x4 pneu neige vidange petite réparation auto batterie demander un devis obtenir des conseils

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  • La presse auto
    33 37 37 Auto Plus 37 43 rue du Colonel Pierre Avia 75015 PARIS tél 01 41 33 50 00 L Essentiel de l Auto 6 bis rue Auguste Vitu 75015 PARIS tél 01 56 77 57 57 Page précédente PARTAGEZ CETTE PAGE Les commentaires sont désactivés Il y a 3 heures Mitsubishi ASX nouvelle série limitée S Style Il y a 3 jours Permis A2 pour tous imminent dépêchez vous de vous inscrire au permis A Il y a 5 jours La Fondation Toyota Valenciennes est née Il y a 6 jours Les premiers radars leurres entrent en service Il y a 7 jours Et la citadine préférée des européens est la Ford Fiesta Toutes les actualités BMW C Evolution à l épreuve du quotidien Rétromobile le rid Traversée de Paris e Follow Motoservices Restez informé de toute l actu motoservices com avec notre newsletter Newsletter en cours N 196 Voir les archives Les occasions Motoservices KAWASAKI KXF 250 6390 HARLEY DAVIDSON SPORTSTER 1200 FORTY EIGHT 10590 YAMAHA YBR 125 1950 YAMAHA PW80 790 PIAGGIO MP3 500 6200 SUZUKI V STROM 8300 MOTO GUZZI BREVA IE 1100 3900 Nos rubriques Moto GP Voyage Débutant Enfants Permis Moto Achat Moto

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  • Revues techniques automobile, documentation automobile et livres
    offre d autre part une vaste gamme de magazines consacrés à l automobile ancienne comme Auto Rétro Gazoline ou Rétroviseur par exemple avec de nombreux numéros épuisés chez les éditeurs mais également des parutions anciennes de magazines plus généralistes comme L Auto Journal ou Auto Plus De nombreux livres consacrées à l automobile sont aussi disponibles dans leur boutique Neufs ou d occasion ils peuvent être consacrés à l historique d une marque ou d un modèle à la biographie d un pilote ou d un designer ou retracer des épreuves sportives Amateurs d art et d automobile La Librairie Roadbook vous propose enfin des dessins aquarelles reproductions ou posters de toutes sortes ainsi que divers adhésifs anciens ou récents Vous pouvez utilisez le moteur de recherche en haut à droite du leur site pour gagner du temps et également vous inscrire à la newsletter elle vous informera chaque semaine des entrées de stocks Roadbook Librairie Roadbook Centre d Affaires Créanor 2 route de Bergues 59210 Coudekerque Branche Page précédente Page suivante PARTAGEZ CETTE PAGE Les commentaires sont désactivés Il y a 3 heures Mitsubishi ASX nouvelle série limitée S Style Il y a 3 jours Permis A2 pour tous imminent dépêchez vous de vous inscrire au permis A Il y a 5 jours La Fondation Toyota Valenciennes est née Il y a 6 jours Les premiers radars leurres entrent en service Il y a 7 jours Et la citadine préférée des européens est la Ford Fiesta Toutes les actualités BMW C Evolution à l épreuve du quotidien Rétromobile le rid Traversée de Paris e Follow Motoservices Restez informé de toute l actu motoservices com avec notre newsletter Newsletter en cours N 196 Voir les archives Les occasions Motoservices DUCATI SUPERBIKE 1199 PANIGALE 17990 MASH 125 SCRAMBLER 2345 PEUGEOT SATELIS

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