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  • Chiffres clés
    être maman Vous allez être papa Vous avez perdu un proche Situation médicale Vous êtes en arrêt de travail Vous souffrez d une ALD Votre pension d invalidité En cas de maladie professionnelle Soins et remboursement Consultations Médicaments Optique Audition Soins et prothèses dentaires Affection de Longue Durée Cure thermale Ce qui est à votre charge Le ticket modérateur Le forfait hospitalier Le forfait 18 euros Substituts nicotiniques Les honoraires de dispensation Résidents de Miquelon Transport VSL Ambulance Infos pratiques Imprimés Guides Actualité EVASAN Réglementation Vous êtes évacué au Canada en France métropolitaine Prise en charge Indemnités Infos pratiques Actualités Retraite La pension de retraite Conditions de départ Périodes d assurance Formalités Calcul de votre pension Versement Les autres pensions La pension de réversion Le minimum vieillesse Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Action Sociale Maladie Prestations Imprimés Guides Vieillesse Prestations Imprimés Guides Famille Prestations Imprimés Guides Situations spécifiques Prestations Imprimés Guides Actualité Prévention Éducation pour la santé Entretiens personnalisés Ateliers collectifs Population générale Population adulte Périnatalité petite enfance et famille Enfants adolescents et jeunes Population vieillissante Population en situation de handicap Prévention sélective et dépistages précoces Enquêtes Actualité Accident du travail Risques Formalités Démarches en cas d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes travailleur indépendant Les personnes concernées Vos cotisations Infos pratiques Plafond Sécurité Sociale Taux de cotisations SMIC Imprimés Guides Textes Les imprimés Les guides et dépliants Actualité

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  • Présentation générale
    démarches Situation personnelle Vous allez être maman Vous allez être papa Vous avez perdu un proche Situation médicale Vous êtes en arrêt de travail Vous souffrez d une ALD Votre pension d invalidité En cas de maladie professionnelle Soins et remboursement Consultations Médicaments Optique Audition Soins et prothèses dentaires Affection de Longue Durée Cure thermale Ce qui est à votre charge Le ticket modérateur Le forfait hospitalier Le forfait 18 euros Substituts nicotiniques Les honoraires de dispensation Résidents de Miquelon Transport VSL Ambulance Infos pratiques Imprimés Guides Actualité EVASAN Réglementation Vous êtes évacué au Canada en France métropolitaine Prise en charge Indemnités Infos pratiques Actualités Retraite La pension de retraite Conditions de départ Périodes d assurance Formalités Calcul de votre pension Versement Les autres pensions La pension de réversion Le minimum vieillesse Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Action Sociale Maladie Prestations Imprimés Guides Vieillesse Prestations Imprimés Guides Famille Prestations Imprimés Guides Situations spécifiques Prestations Imprimés Guides Actualité Prévention Éducation pour la santé Entretiens personnalisés Ateliers collectifs Population générale Population adulte Périnatalité petite enfance et famille Enfants adolescents et jeunes Population vieillissante Population en situation de handicap Prévention sélective et dépistages précoces Enquêtes Actualité Accident du travail Risques Formalités Démarches en cas d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes travailleur indépendant Les personnes concernées Vos cotisations Infos pratiques Plafond Sécurité Sociale Taux de cotisations SMIC Imprimés Guides Textes Les imprimés

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  • Statuts
    Affection de Longue Durée Cure thermale Ce qui est à votre charge Le ticket modérateur Le forfait hospitalier Le forfait 18 euros Substituts nicotiniques Les honoraires de dispensation Résidents de Miquelon Transport VSL Ambulance Infos pratiques Imprimés Guides Actualité EVASAN Réglementation Vous êtes évacué au Canada en France métropolitaine Prise en charge Indemnités Infos pratiques Actualités Retraite La pension de retraite Conditions de départ Périodes d assurance Formalités Calcul de votre pension Versement Les autres pensions La pension de réversion Le minimum vieillesse Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Action Sociale Maladie Prestations Imprimés Guides Vieillesse Prestations Imprimés Guides Famille Prestations Imprimés Guides Situations spécifiques Prestations Imprimés Guides Actualité Prévention Éducation pour la santé Entretiens personnalisés Ateliers collectifs Population générale Population adulte Périnatalité petite enfance et famille Enfants adolescents et jeunes Population vieillissante Population en situation de handicap Prévention sélective et dépistages précoces Enquêtes Actualité Accident du travail Risques Formalités Démarches en cas d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes travailleur indépendant Les personnes concernées Vos cotisations Infos pratiques Plafond Sécurité Sociale Taux de cotisations SMIC Imprimés Guides Textes Les imprimés Les guides et dépliants Actualité Contacts Nous contacter Vous êtes ici Accueil CPS Présentation générale Statuts Statuts La Caisse de Préovoyance Sociale CPS est un organisme privé chargé d une mission de service public gérer les différentes branches de la Sécurité Sociale à Saint Pierre et Miquelon et accompagner

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  • Historique
    d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes travailleur indépendant Les personnes concernées Vos cotisations Infos pratiques Plafond Sécurité Sociale Taux de cotisations SMIC Imprimés Guides Textes Les imprimés Les guides et dépliants Actualité Contacts Nous contacter Vous êtes ici Accueil CPS Présentation générale Historique Historique 1977 Création de la Caisse de Prévoyance Sociale ordonnance n 77 1102 du 26 septembre 1977 1980 Décret fixant l organisation administrative et comptable de la Caisse de Prévoyance Sociale décret n 80 241 du 3 avril 1980 1987 Mise en place d un véritable régime de retraite à Saint Pierre et Miquelon loi n 87 563 du 17 juillet 1987 1991 Décret relatif à l assurance maladie maternité invalidité et décès et au congé de paternité dans la collectivité de Saint Pierre et Miquelon décret n 91 306 du 25 mars 1991 1994 Première élection des représentants des assurés sociaux de Saint Pierre et Miquelon 1996 Création d un service d éducation spéciale et de soins à domicile pour garçons et filles de 3 à 20 ans arrété préfectoral n 645 du 19 novembre 1996 1998 Décret relatif à la détermination de l assiette des cotisations des travailleurs indépendants au recouvrement des cotisations au régime de sécurité sociale de Saint Pierre et Miquelon décret n 98 994 du 30 octobre 1998 2001 Application de la loi n 2000 1207 du 13 décembre 2000

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  • Missions
    Vous êtes en arrêt de travail Vous souffrez d une ALD Votre pension d invalidité En cas de maladie professionnelle Soins et remboursement Consultations Médicaments Optique Audition Soins et prothèses dentaires Affection de Longue Durée Cure thermale Ce qui est à votre charge Le ticket modérateur Le forfait hospitalier Le forfait 18 euros Substituts nicotiniques Les honoraires de dispensation Résidents de Miquelon Transport VSL Ambulance Infos pratiques Imprimés Guides Actualité EVASAN Réglementation Vous êtes évacué au Canada en France métropolitaine Prise en charge Indemnités Infos pratiques Actualités Retraite La pension de retraite Conditions de départ Périodes d assurance Formalités Calcul de votre pension Versement Les autres pensions La pension de réversion Le minimum vieillesse Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Action Sociale Maladie Prestations Imprimés Guides Vieillesse Prestations Imprimés Guides Famille Prestations Imprimés Guides Situations spécifiques Prestations Imprimés Guides Actualité Prévention Éducation pour la santé Entretiens personnalisés Ateliers collectifs Population générale Population adulte Périnatalité petite enfance et famille Enfants adolescents et jeunes Population vieillissante Population en situation de handicap Prévention sélective et dépistages précoces Enquêtes Actualité Accident du travail Risques Formalités Démarches en cas d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes travailleur indépendant Les personnes concernées Vos cotisations Infos pratiques Plafond Sécurité Sociale Taux de cotisations SMIC Imprimés Guides Textes Les imprimés Les guides et dépliants Actualité Contacts Nous contacter Vous êtes ici Accueil CPS Présentation générale Missions Missions La

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  • Actualité - Communication
    maman Vous allez être papa Vous avez perdu un proche Situation médicale Vous êtes en arrêt de travail Vous souffrez d une ALD Votre pension d invalidité En cas de maladie professionnelle Soins et remboursement Consultations Médicaments Optique Audition Soins et prothèses dentaires Affection de Longue Durée Cure thermale Ce qui est à votre charge Le ticket modérateur Le forfait hospitalier Le forfait 18 euros Substituts nicotiniques Les honoraires de dispensation Résidents de Miquelon Transport VSL Ambulance Infos pratiques Imprimés Guides Actualité EVASAN Réglementation Vous êtes évacué au Canada en France métropolitaine Prise en charge Indemnités Infos pratiques Actualités Retraite La pension de retraite Conditions de départ Périodes d assurance Formalités Calcul de votre pension Versement Les autres pensions La pension de réversion Le minimum vieillesse Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Action Sociale Maladie Prestations Imprimés Guides Vieillesse Prestations Imprimés Guides Famille Prestations Imprimés Guides Situations spécifiques Prestations Imprimés Guides Actualité Prévention Éducation pour la santé Entretiens personnalisés Ateliers collectifs Population générale Population adulte Périnatalité petite enfance et famille Enfants adolescents et jeunes Population vieillissante Population en situation de handicap Prévention sélective et dépistages précoces Enquêtes Actualité Accident du travail Risques Formalités Démarches en cas d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes travailleur indépendant Les personnes concernées Vos cotisations Infos pratiques Plafond Sécurité Sociale Taux de cotisations SMIC Imprimés Guides Textes Les imprimés Les guides et dépliants Actualité Contacts

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  • Journal
    et remboursement Consultations Médicaments Optique Audition Soins et prothèses dentaires Affection de Longue Durée Cure thermale Ce qui est à votre charge Le ticket modérateur Le forfait hospitalier Le forfait 18 euros Substituts nicotiniques Les honoraires de dispensation Résidents de Miquelon Transport VSL Ambulance Infos pratiques Imprimés Guides Actualité EVASAN Réglementation Vous êtes évacué au Canada en France métropolitaine Prise en charge Indemnités Infos pratiques Actualités Retraite La pension de retraite Conditions de départ Périodes d assurance Formalités Calcul de votre pension Versement Les autres pensions La pension de réversion Le minimum vieillesse Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Action Sociale Maladie Prestations Imprimés Guides Vieillesse Prestations Imprimés Guides Famille Prestations Imprimés Guides Situations spécifiques Prestations Imprimés Guides Actualité Prévention Éducation pour la santé Entretiens personnalisés Ateliers collectifs Population générale Population adulte Périnatalité petite enfance et famille Enfants adolescents et jeunes Population vieillissante Population en situation de handicap Prévention sélective et dépistages précoces Enquêtes Actualité Accident du travail Risques Formalités Démarches en cas d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes travailleur indépendant Les personnes concernées Vos cotisations Infos pratiques Plafond Sécurité Sociale Taux de cotisations SMIC Imprimés Guides Textes Les imprimés Les guides et dépliants Actualité Contacts Nous contacter Vous êtes ici Accueil CPS Actualité Communication Journal Le journal La CPS avec vous La CPS avec vous Hiver 2015 Actes non remboursables et facturation Nouvelle consultation diététique ouverte à tous

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  • Communiqué
    RSA Barèmes Barème PF Barème RSA Barème AAH Barème AF Barème AEEH Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Assurance Maladie Droits et démarches Situation personnelle Vous allez être maman Vous allez être papa Vous avez perdu un proche Situation médicale Vous êtes en arrêt de travail Vous souffrez d une ALD Votre pension d invalidité En cas de maladie professionnelle Soins et remboursement Consultations Médicaments Optique Audition Soins et prothèses dentaires Affection de Longue Durée Cure thermale Ce qui est à votre charge Le ticket modérateur Le forfait hospitalier Le forfait 18 euros Substituts nicotiniques Les honoraires de dispensation Résidents de Miquelon Transport VSL Ambulance Infos pratiques Imprimés Guides Actualité EVASAN Réglementation Vous êtes évacué au Canada en France métropolitaine Prise en charge Indemnités Infos pratiques Actualités Retraite La pension de retraite Conditions de départ Périodes d assurance Formalités Calcul de votre pension Versement Les autres pensions La pension de réversion Le minimum vieillesse Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Action Sociale Maladie Prestations Imprimés Guides Vieillesse Prestations Imprimés Guides Famille Prestations Imprimés Guides Situations spécifiques Prestations Imprimés Guides Actualité Prévention Éducation pour la santé Entretiens personnalisés Ateliers collectifs Population générale Population adulte Périnatalité petite enfance et famille Enfants adolescents et jeunes Population vieillissante Population en situation de handicap Prévention sélective et dépistages précoces Enquêtes Actualité Accident du travail Risques Formalités Démarches en cas d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes

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