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  • CPS
    du Code de la Mutualité Pour assurer ses missions la CPS dispose d un conseil d Administration de 15 membres d une équipe de direction et d un effectif de plus de 80 personnes En savoir La CPS en chiffres Découvrez dans cette rubrique son fonctionnement ses chiffres clés En savoir Présentation générale La CPS a connu depuis 1977 un élargissement significatif de ses missions Découvrez l histoire les missions

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  • Caisse de Prévoyance Social
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  • Layout
    personnelle Vous allez être maman Vous allez être papa Vous avez perdu un proche Situation médicale Vous êtes en arrêt de travail Vous souffrez d une ALD Votre pension d invalidité En cas de maladie professionnelle Soins et remboursement Consultations Médicaments Optique Audition Soins et prothèses dentaires Affection de Longue Durée Cure thermale Ce qui est à votre charge Le ticket modérateur Le forfait hospitalier Le forfait 18 euros Substituts nicotiniques Les honoraires de dispensation Résidents de Miquelon Transport VSL Ambulance Infos pratiques Imprimés Guides Actualité EVASAN Réglementation Vous êtes évacué au Canada en France métropolitaine Prise en charge Indemnités Infos pratiques Actualités Retraite La pension de retraite Conditions de départ Périodes d assurance Formalités Calcul de votre pension Versement Les autres pensions La pension de réversion Le minimum vieillesse Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Action Sociale Maladie Prestations Imprimés Guides Vieillesse Prestations Imprimés Guides Famille Prestations Imprimés Guides Situations spécifiques Prestations Imprimés Guides Actualité Prévention Éducation pour la santé Entretiens personnalisés Ateliers collectifs Population générale Population adulte Périnatalité petite enfance et famille Enfants adolescents et jeunes Population vieillissante Population en situation de handicap Prévention sélective et dépistages précoces Enquêtes Actualité Accident du travail Risques Formalités Démarches en cas d accident Démarches en cas de maladie professionnelle Guérison consolidation rechute Prestations Frais médicaux Indemnités Rentes Infos pratiques Imprimés Guides Actualité Centre de Santé Actualité Employeurs Espace Employeurs Vous êtes employeur Création de votre entreprise Votre personnel Vos cotisations Les contrats avec exonérations Le contrat d accès à l emploi CUI CAE Dom Contrat Unique d Insertion CAE Emplois d avenir Employeurs gens de maison Vous êtes une association Les pénalités Les risques du travail dissimulé Vous êtes travailleur indépendant Les personnes concernées Vos cotisations Infos pratiques Plafond Sécurité Sociale Taux de cotisations SMIC Imprimés Guides Textes Les imprimés Les guides

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  • Layout
    sociale de l archipel et l adoption nécessaire des politiques nationales Ses membres sont élus pour 4 ans En savoir Direction Organigramme La direction assure le fonctionnement de l organisme conformément à la réglementation en vigueur sous le contrôle du

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  • Caisse de Prévoyance Social
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  • Le Conseil d'Administration
    le Préfet de l archipel l une issue du collège salarié et l autre issue du collège employeur 6 membres du collège salariés Madame Jacqueline ANDRÉ CFTC Monsieur Alain GOUPILLERE CFTC Madame Marina DRILLET CFTC Madame Chantal COSTE CFTC Madame Véronique PERRIN Union CFDT FO Monsieur André ROBERT Union CFDT FO 6 membres du collège employeurs et travailleurs indépendants Monsieur Robert HARDY employeur Monsieur Charles LANDRY employeur Monsieur Marianno DETCHEVERRY employeur Monsieur William DRAKE employeur Monsieur Roger HELENE employeur Madame Françoise CLAIREAUX travailleur indépendant 2 personnes qualifiées désignées par le Préfet Monsieur Arnaud ORSINY au titre des organisations salariées au titre des organisations d employeurs Siège également avec une voix consultative Madame Sandrine LEBAILLY représentante du personnel de la CPS Le rôle du conseil d administration Le conseil est entre autres force de proposition concernant la politique sanitaire et sociale de l archipel et l adaptation nécessaire des politiques nationales Au delà de l approbation des budgets de gestion administrative et de l action sociale publique le conseil désigne en son sein diverses commissions auxquelles il délègue certaines de ses attributions Ses délibérations comme celles de tout autre organisme de sécurité sociale sont soumises au contrôle du ministre chargé de

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  • Caisse de Prévoyance Social
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  • Direction - Organigramme
    directeur Le directeur assure le fonctionnement de l organisme conformément à la réglementation en vigueur sous le contrôle du conseil d administration et des autorités de tutelle De façon plus précise il exerce une compétence exclusive dans la gestion du personnel il fixe l organisation du travail dans les services il soumet au conseil d administration les diverses propositions de budgets il soumet au conseil d administration le rapport annuel

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